Parler du droit d’auteur sur Internet, c’est évoquer quelques lignes de contradictions. Si les vidéos, textes, photos… sont aujourd’hui considérés comme des œuvres, comment sont-ils protégés ? La réponse dans ces quelques lignes !
La portée du droit d’auteur sur Internet
Le droit d’auteur est un ensemble de normes qui accorde à un compositeur, éditeur… l’exclusivité des droits sur ses œuvres. Est protégée par ce droit, toute création nouvelle de l’esprit, que ce soit les œuvres littéraires, musicales ou artistiques… L’avènement d’Internet a donné beaucoup plus d’importance à ce droit. Les droits d’auteurs sont en effet applicables à tous les contenus trouvés sur Internet, que ce soit sur les images, les vidéos, les articles de presse… Entre également dans la catégorie des œuvres protégées sur Internet, les créations graphiques, les logiciels, mais aussi les sites internet. La qualification d’infraction aux droits d’auteurs peut être retenue lorsqu’une œuvre a été reproduite partiellement ou totalement. Les modifications, les diffusions et les utilisations peuvent aussi être qualifiées d’infractions aux droits d’auteurs.
La difficulté de concilier le droit d’auteur et Internet
« Internet comme zone de non-droit », ce point de vue est encore très répandu. Pourtant le droit d’auteur est très sollicité dans ce secteur. En effet, il suffit qu’une infime partie d’un contenu ait fait l’objet d’une copie pour que le droit d’auteur puisse être revendiqué. Toutefois, force est de constater qu’il est difficile de concilier droit d’auteur et nouvelles technologies numériques. En effet, la facilité d’accès et d’emprunt est telle qu’il est difficile de contrôler les reproductions sur Internet. La législation protégeant les œuvres est aussi inadaptée au monde numérique. Les internautes ont aussi tendance à considérer les œuvres trouvées sur Internet comme des contenus « publics », libre de tout droit. De ce fait, Internet a remis en question l’effectivité du droit d’auteur. Toutefois, plusieurs décisions de justice rappellent les règles sur les droits d’auteurs.
Astuce pour ne pas aller à l’encontre du droit d’auteur
Le non-respect du droit d’auteur peut donner lieu à des sanctions sévères. Il est donc important de diffuser des œuvres libres de tout droit. La création d’un contenu unique est ce qu’il y a de plus important pour se protéger des sanctions du propriétaire d’une œuvre copiée. Certains contenus sur Internet peuvent disposer de la licence créative Commons, qui signifie que l’auteur a renoncé à ses droits. Ces contenus peuvent être utilisés librement. Une demande d’autorisation au titulaire des droits sur l’œuvre est aussi possible. Contactez donc le propriétaire avant d’utiliser son œuvre. Il est également courant d’utiliser des contenus sur Internet en mentionnant leurs sources. Mais en réalité, une œuvre protégée doit comporter le symbole « © ». Lors que celui-ci n’existe pas, l’œuvre pourra être reproduite et diffusée librement.
